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Quelles sont les modifications effectuées dans Seirich suite à la parution de la 14 ème adaptation du CLP ?
La 14ème adaptation au progrès technique du CLP (règlement UE 2020/217 du 4 octobre 2019) fixe de nouvelles classifications harmonisées CMR 1A ou 1B pour 9 substances. Ce règlement ajoute également deux mentions additionnelles de dangers (EUH 211 et EUH 212). Ces changements n'entreront en vigueur qu'en octobre 2021. Ils ont malgré tout été intégrés à Seirich pour que vous en soyez informés. Ces modifications sont visibles dans la version 3.0.0_003 de Seirich (logiciel 3.0.0, référentiel 003).
Les deux mentions de danger concernent les mélanges contenant du dioxyde de titane :
Mention EUH 211 : « Attention ! Des gouttelettes respirables dangereuses peuvent se former lors de la pulvérisation. Ne pas respirer les aérosols ni les brouillards ».
Mention EUH 212 : « Attention ! Une poussière respirable dangereuse peut se former lors de l’utilisation. Ne pas respirer cette poussière ».
Voici la liste des substances pour lesquelles les classifications CMR ont été modifiées dans Seirich :
Attention, les classifications CMR ne sont pas modifiées automatiquement pour les substances déjà ajoutées dans la composition d’un produit dans votre inventaire. En effet, pour permettre de conserver une traçabilité des expositions, nous conseillons de ne pas modifier les paramètres d’un produit directement. Voir la question : Comment réaliser la traçabilité de produits dont les caractéristiques changent ou de produits réintroduits dans l’entreprise ?
Il est donc de la responsabilité de l’utilisateur de Seirich de prendre en compte les modifications des classifications CMR dans Seirich pour les substances déjà saisies : soit directement, soit en créant un nouveau produit étiqueté.
Pour rappel, les produits pour lesquels SEIRICH fait un focus en tant que CMR sont seulement les CMR de catégories 1A et 1B. En effet, seules ces deux catégories font l'objet d'une réglementation spécifique. Les CMR de catégorie 2 sont à traiter comme les autres agents chimiques dangereux. Voir la question : Pourquoi je ne retrouve pas tous mes produits CMR dans la liste des produits CMR du menu « Traçabilité et exploitation des données » ?
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